Mes notions sur la TVA sont seulement celles du "cochon de payeur", mais j'aimerais savoir comment cela fonctionne en détail. S'il y a quelqu'un de bien informé sur le sujet, merci de me répondre.
Je vais prendre un exemple (peut-être débile, mais qui sait ?).
L'industriel "I" achète pour une valeur de 100 euros TTC des matières premières au fournisseur "F".
Il a beaucoup de main d'oeuvre de fabrication (ex: 200 euros) pour fabriquer ses objets qu'il va vendre pour la valeur de 400 euros TTC au distributeur "D".
Ce distributeur paye le transport (30 euros TTC) + de la pub (50 euros) et va livrer un grossiste "G" à 600 euros TTC.
Le grossiste se graisse les pattes (comme d'hab. !) et, malgré 20 euros de transport livre des magasins "M" à 750 euros TTC.
Ce brave marchand me vent le produit final à 1000 euros.
J'ai payé 999 euros dont 163.72 euros de TVA à l'Etat.
Questions :
- Est-ce que l'Etat n'a touché que les 163.72 euros que j'ai payé ?
- Est-ce que l'on peut considérer que les intermédiaires ("M", "G", "D") ont payé de la TVA (et si oui, combien) ?
- Et qui "physiquement" à filé cette thune à Bercy ?
- Est-ce que l'Industriel "I", le transporteur "T" et le fournisseur "F" ont payé de la TVA ?
- Quelle est la différence entre un fournisseur "F1" qui vendrait un produit fabriqué (ex: des vis/écrous) et un fournisseur "F2" qui ne vendrait qu'un produit tel que du sable de mer ? (au niveau de la TVA, bien sur) ?
- Quelle est la différence entre une plus value importante due à une forte main d'oeuvre et la même plus value forte due uniquement à la gourmandise des actionnaires ?
- Et si l'un de tous ces clowns n'est pas situé en France, Keskiss Passe ?
Si il y a t'il un comptable sur le forum, merci de me donner les explications nécessaires.
Question subsidiaire : Quelles sont exactement les prérogatives du Parlement Européen pour contrôler et imposer les taux de TVA aux différents pays de la CE ?