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a écrit :Épilogue
Nous sommes le 20 juillet 2006.
Un courrier provient de la Préfecture. Nous apprenons que notre dossier a enfin été instruit.
Nous serions éligibles, comme il est écrit, à une des dispositions de la loi de juillet 2003.
L'Etat est susceptible de rembourser à hauteur de 30% hors taxes des dépenses faites pour des études spécialisées. Un dossier est à remplir. Divers documents sont à joindre à la demande pour valider ou non cette disposition.

Il en est de même pour environ la moitié des dossiers soumis par l'association. Seulement un partiel remboursement sur facture pour ceux qui accepteront ces conditions et disposent en même temps des moyens financiers nécessaires. Autant dire aucun. Car il faut compter plusieurs dizaines de milliers d'euros pour savoir ce qui se trame dans le sous-sol. Et après, cela dépendra des experts. Pourtant, il faut savoir ce qui se cache dans le sous-sol, il faut mesurer le danger si l'on souhaite préserver la sécurité de sa famille et de ses biens.
De fait, les insuffisances de la loi déjà maintes fois dénoncées n'ont pas été comblées. C'est toujours le même combat. Lutter pour obtenir une loi digne de ce nom.

Bien que trois cas feraient l'objet d'une indemnisation par l'Etat au titre du rachat amiable par les communes concernées, pour la grande majorité des victimes, partout en France, c'est l'impasse.
La maison de notre ami André DENOUETTE va être rachetée par la commune. Une nouvelle vie va s'offrir à lui. Ailleurs.
Mais ce sera sans Catherine, son épouse, qui est brutalement décédée cet hivers. Fuir définitivement ce lieu de cauchemars et vivre enfin des jours meilleurs étaient son espoir. Son cœur a cédé avant. Trop de souffrances. Trop de promesses. Trop d'attentes.
Trop tard !

C'est un peu à contre coeur que je remplis le dossier de l'administration dans lequel je dois me résoudre à demander le bénéfice d'un futur remboursement de 30% HT de la facture du décapage que nous avions décidé de faire réaliser. Enfin 30% HT, c'est en réalité 24,12% de la facture TTC qui s'élève tout de même à 2100 euros. Je rappelle dans notre demande qu'il y a urgence et que la date était déjà programmée pour ces travaux.
Le décapage est effectué quinze jours après. Heureusement il ne révèle aucun autre puits. En tout cas dans toute la partie de notre terrain qui a pu être décapée. Le rapport conclut entre autre que l'indice suspect correspond à une zone humide en profondeur et ne permet pas de mettre en évidence l'existence éventuelle d'autres cavités.

Les jours passent.
Alors qu'il est déjà tout à fait scandaleux que de tels travaux soient taxés à 19,6%, il s'avère finalement que notre demande de remboursement n'a pas été traitée dans les délais demandés.
Nous ne toucherons donc pas les fameux 30% HT de la facture.
Pitoyable!

La marnière nous menace toujours et notre terrain est totalement dévasté.
Plus d'arbres, plus de clôture, plus rien qui ressemble à un lieu habité, si ce n'est une maison en plein milieu dont le seul accès pour éviter la boue passe par le sous-sol.

Il y a quelques semaines, j'avais adressé un courrier à l'administration lui réclamant un traitement global et définitif du lotissement en rappelant que les périmètres à risque des trois marnières du lotissement se chevauchent.
Dès lors, un traitement total coûterait évidemment beaucoup moins cher et serait par conséquent profitable à tout le monde. Mais l'administration n'a pas daigné répondre à ce courrier pourtant accompagné d'une pétition que j'avais soumise aux habitants du quartier.
Chaque cas sera donc traité séparément.
Douze familles sur quatorze ont soutenu ma démarche, tandis que le refus des deux voisins n'a hélas pas été une surprise. Toujours les mêmes derrière leurs rideaux qui ne manquent pas une occasion de nous critiquer et entretiennent leur stupidité par de petits harcèlements auxquels nous opposons notre sagesse de ne pas y répondre.

Nous pensons désormais à ce que la Cour Administrative d'Appel de DOUAI décidera.
La commune a produit un autre mémoire auquel je réplique par des nouveaux arguments et que je soumets à notre avocate.
Notre mémoire est fin prêt le 31 octobre.
Nous y joignons bien entendu les nouvelles factures.

L'effondrement survenu en 1992 continuera son oeuvre tant que nous n'aurons pas obtenu réelle réparation. Celle que nous doit encore la commune, l'habitat rural, le vendeur, tous ceux auteurs de graves négligences, dont certains coupables de faux en écritures.
Je ne vois pas comment la justice ne nous donnerait pas encore plus raison et ne condamnerait pas cette fois la commune à réparer les préjudices que la condamnation de l'Etat n'a pas suffis.
Cet optimisme sera t'il récompensé ?

Attendre encore, et encore ...
Les fêtes de fin d'année sont passées.
Toute la famille était réunie. Un peu de répit et de réconfort toujours biens venus.
Mais rien ne semble pouvoir arrêter la spirale de nos malheurs.

Me voici dans le bureau de notre avocate.
Ce mardi 23 janvier 2007, je suis venu apporter un dernier devis chiffrant le coût de la remise en état de notre terrain afin de l'ajouter à notre dossier.
Mais là, je reste sans voix lorsqu'elle m'annonce que l'instruction est close.
Je tombe des nues quand elle ajoute que l'audience publique a déjà eu lieu. C'était le 11 janvier dernier. Elle termine en me précisant qu'elle n'a pas pu se rendre à cette audience et qu'enfin la Cour Administrative d'Appel rendra son Arrêté dans deux jours.

Un message Internet m'aurait été envoyé par le cabinet vers le 09 janvier mais je ne l'ai pas reçu. Peut-être l'ai-je supprimé par erreur, parmi les centaines que je reçois?
Malgré la confusion que témoigne notre avocate, je lui répond qu'un simple appel téléphonique aurait suffi, mais rien de cela!
Maintenant c'est trop tard!
Y compris pour le devis.

Je suis tellement bouleversé que je repars sans réagir, conscient à ce stade de l'inutilité d'explications forcément toutes inacceptables. Je suis contraint de me convaincre qu'il n'y a plus rien d'autre à faire que d'attendre le résultat.

Durant les jours qui suivent, la tension est extrême. Nos pensées sont accaparées tour à tour par cet inconnu qui sème le doute, par l'espoir qu'enfin notre calvaire touche à sa fin, par l'envie en même temps que par la peur de savoir quel sera notre prochain sort.
L'incroyable légèreté, pour le moins,  dont a fait preuve notre avocate ajoute à notre inquiétude.

La voici enfin, cette décision de justice!
La Cour Administrative d'Appel de DOUAI a rendu son jugement.
Comme l'exige la loi, les mots "Au nom du peuple français"  s'affirment dès la première phrase de l'Arrêté prononcé le 25 janvier 2007.
Je suis seul à la maison.
Sans pouvoir contenir le tremblement de mes mains, je vais directement à la dernière page, là où est prononcée et validée la décision finale.
Le mot rejet est répété à plusieurs reprises.
Rejet de la demande de la commune nous réclamant des indemnités.
Rejet de nos demandes de condamner la commune ou à défaut l'Etat à des indemnités supplémentaires pour nous sortir de là.
Je constate à ce moment que nous sommes au même point que trois ans plus tôt.
L'Etat reste seul condamné. Mais sans l'être ni à financer le comblement de la marnière, ni à couvrir nos préjudices matériels.
Rien de plus, rien de moins que la décision rendue à Rouen.

J'était convaincu que les preuves de la culpabilité de la commune ainsi que l'évidence de la gravité de notre situation conduiraient la Justice à nous apporter une solution viable.
Je voulais croire que les juges allaient rendre une décision adaptée aux conséquences entraînées par la faute des autres, ceci malgré les imperfections du droit.
C'est la catastrophe.
Je ne comprends pas.
Je cherche à travers tous les mots écrits dans les pages précédentes comment et pourquoi rien de tout cela n'a suffit à faire pencher la balance du côté de la Justice que nous attendions.

Pourquoi ? Pourquoi ? Pourquoi ?

Mon ami Marc GHIGOU m'a appris à encore plus de rigueur qu'auparavant.
Je relis lentement tout en réfléchissant, tout en essayant d'oublier les raisons que j'avais trouvées d'avoir espoir. Je dois essayer de me mettre dans la peau d'un juriste que je ne suis pas et faire abstraction de tous les sentiments qui m'envahissent peu à peu.

En lisant attentivement cet Arrêté, je m'aperçois que l'instruction a été close puis ré ouverte courant novembre 2006 suite à l'envoi d'un mémoire par le ministère public et dont je n'avais jamais eu connaissance jusqu'à cet instant. Aucune citation ni aucun développement n'apparaissent sur notre mémoire en réplique contre la commune préparé en octobre dernier.
Je constate aussi et avec grand effarement que nous étions les seuls non représentés au cours de l'audience publique du 11 janvier, contrairement aux propos de notre avocate. De fait, notre mémoire en réplique contre la commune est un coup d'épée dans l'eau.

Malgré ces inqualifiables manquements, notre dossier est heureusement très bien armé et la Cour a disposé de tous les éléments pour accomplir sa mission, vu qu'il s'agit d'une procédure écrite.

Mais je me dois de revenir à l'essentiel et de me poser les bonnes questions:
- le prévenu est-il juridiquement responsable?
- le prévenu est-il coupable de faute?

Il peut être juridiquement responsable mais non coupable, comme ce fut le cas dans certaines affaires bien connues où aucune condamnation n'a été prononcée.
Il peut être juridiquement responsable et reconnu coupable, comme c'est le cas actuellement dans notre affaire à l'encontre de l'État.
Quant à notre commune dont la culpabilité a été largement démontrée, la Cour s'est limitée à confirmer qu'elle n'est pas juridiquement responsable.
Il s'avère donc que l'on peut être aussi coupable mais non responsable!
D'un côté, la Cour reconnaît et confirme l'entière faute de l'Etat qui n'aurait pas dû nous accorder notre permis de construire, auquel cas nous n'aurions donc jamais habité cet endroit et jamais subi toutes les conséquences, de l'autre, le droit administratif impose que seule la condamnation de l'État est possible du fait que notre commune n'avait pas de plan d'occupation des sols.

Comment admettre intellectuellement qu'une commune n'est pas responsable de ses actes et pourquoi nous priver des indemnités qu'aurait entraîné la condamnation de la commune?!
Compte tenu de tous les éléments de notre dossier et au regard de nos souffrances, la Cour aurait du décider d'aller au-delà. Car il est écrit quelque part que la justice se doit de prendre en compte la situation tant de la victime que de celle du condamné. Il n'y a pas que les intérêts de l'Etat et de ses élus qui comptent, il y a aussi ceux des victimes, non coupables et non responsables !
Au nom du peuple français, il n'est pas admissible de condamner les plus faibles à subir les méfaits des coupables.
Alors pourquoi n'a t'elle pas utilisé le pouvoir que nous n'avons pas de condamner l'Etat à réparer en usant du bon conseil que sa science lui donne d'inviter le ministère public à se retourner après coup contre la commune ?
L'État en a les moyens lui !
Et tout le temps qu'il faut !
Pas nous.

En l'espèce, la décision contradictoire est que l'État n'a pas à supporter l'entière faute des autres alors qu'il revendique lui-même le pouvoir de les représenter!

Et dire que je pensais naïvement que les affaires soumises sont l'occasion pour les Juges de rendre des décisions exemplaires susceptibles de faire évoluer le droit!
En ont ils le pouvoir?
Si ce n'est pas le cas, dommage pour la Justice!
Car pour moi, aucun argument juridique ne pourra excuser valablement ceux qui prétendent avoir rendu Justice, ils n'ont rendu que le droit! Cet Arrêté de la Cour d'Appel n'est finalement qu'une parodie de justice accomplie en toute légalité et surtout avec le plus grand mépris envers les citoyens victimes que nous sommes!

Je suis cette fois complètement écœuré!
J'ai la peur au ventre.
Je pense aux conséquences à venir.
A mon tour, je suis abattu.
Je me sens comme un boxeur soumis à des coups incessants, réussissant au début à se défendre malgré un combat inégal, un boxeur abandonné par son conseillé et victime d'un arbitrage truqué.


Tout est une question de conscience.
Ceux qui n'ont l'esprit pratique que pour leur seul bien-être n'ont raison que pour eux-mêmes.
Ceux qui ont l'esprit pratique pour le bien-être de tous ont raison sur tout, même au péril d'avoir tort pour eux-mêmes.
C'est précisément notre conscience du péril pour nous-même et pour autrui qui nous ont animés.

Je retourne sans arrêt dans mon esprit tous les événements passés lorsque Marie-Noëlle rentre de son travail. Elle s'aperçoit aussitôt que mon visage est grave.
Sans mot dire, elle s'assoit dans le fauteuil.
Je lui fais part du résultat de notre Appel.

Au fur et à mesure que je lui raconte ce que j'ai aussi découvert, les larmes coulent sur ses joues.
Elle semble totalement absente, comme si tout cela n'existait pas ou n'avait plus aucune importance.
Puis, brusquement elle lance un hurlement de rage et se lève en frappant de sa main la table du salon. Puis elle s'effondre dans le divan, abattue, en me regardant d'un visage torturé.
J'essaie de la réconforter en lui disant que nous devons être fiers que, grâce à cet Appel, la confirmation de la condamnation de l'Etat constitue au moins une jurisprudence pour d'autres affaires en cours et à venir.

Condamnation de l'Etat juridiquement responsable, reconnu coupable d'avoir connaissance du risque dû à une marnière connue et d'avoir délivré un permis de construire sans précautions, voilà la grande leçon juridique à retenir de cette dernière décision de la Justice Administrative.

Elle me réplique aussitôt:
"C'est vrai Alain, mais le fait que notre commune n'ai pas été condamnée réjouira surtout ceux qui ont triché et tous ceux qui trichent encore.
Le résultat, c'est pratiquement une permission officielle de tricher!
Et toutes ces bizarreries au sujet de notre avocate, je ne comprends pas.
Et maintenant ... que va t'on devenir?
Tout recommencer? Se forcer à croire encore en la justice?
Tout arrêter là, maintenant? En donnant raison aux autres?
Emprunter pour payer le comblement de la marnière, et tout le reste?
Ou encore pour payer un avocat et attendre des années alors que je n'en peux plus?
Et ceux parmi nos voisins qui nous dénigrent, ils vont continuer de plus bel ...
Je n'en peux plus Alain. Tu le sais.
Je n'ai plus de force."

"Je le sais ma chérie. Il faut réfléchir encore. Laisser passer un peu de temps.
Je suis incapable de dire pour l'instant ce qu'il faut ou ne pas faire.
La seule chose que je sais est qu'il faut d'abord nous préserver.
Nous sommes tous les deux épuisés.
Tiens, on va aller voir les enfants et les petits enfants.
Allez, viens ..."



Un mois est passé. Nous sommes en février 2007.
Marie-Noëlle me demande de m'asseoir.
"Alain ...
Il y a un autre problème.
Je crois que je suis malade.
Il faut voir un médecin.
J'ai peur, très peur ..."

Je ne trouve pas les mots capables d'exprimer tous les sentiments qui envahissent tout être humain dans de telles circonstances. Même si à ce moment rien ne permet de dire s'il s'agit ou non d'une grave maladie. Trop, c'est trop ...

Trois jours après, je piétine dans la salle d'attente d'un laboratoire médical.
Je repense sans le vouloir au drame vécu par mon ami André. A sa femme rongée par la détresse, épuisée par des années de lutte qui ont eu raison de sa vie.
Une peur panique s'installe en moi.

Marie-Noëlle revient, en larmes.
Le résultat est très mauvais.
Il faut impérativement et rapidement opérer.

Le mauvais sort s'acharne sur nous, comme un aimant attire le fer.
Notre mauvais sort puis la maladie ont été provoqués par le mensonge, la tromperie, l'escroquerie, la mise en danger, l'indifférence, le sarcasme quotidien de quelques voisins et par l'omerta générale pour protéger des intérêts particuliers, avec la complicité d'élus.

L'opération chirurgicale a lieu le 09 mars 2007.
J'ai conscience que les mois à venir seront très difficiles, avec leur cortège de soins et de souffrances que subissent tous les malades atteints d'un Cancer. Encore plus douloureux au bout de quinze années de lutte qui ont puisé tant d'énergie.
Condamnés à faire face à un péril supplémentaire et bien moins facile à éliminer que des cavités souterraines, je décide alors qu'il est impératif de combler notre satanée marnière.

Je dépose une demande préalable pour bénéficier des 30% du coût qui s'élève à 22 000 .
Je me rend aussi à la mairie pour réclamer une participation financière compte tenu notamment de la partie publique à combler. Après plusieurs discussions et avis du conseil municipal, la commune dépose à son tour une demande de subvention pour sa participation à hauteur de 40%.

Toutes les galeries de la marnière sont comblées en juillet 2007 sous la conduite de Jean-Luc AUDAM qui nous remet ensuite un rapport attestant de l'élimination totale et définitive du risque.
Dix huit "toupies" de 9m3 chacune ont déversé le coulis spécial.

Notre terrain est tout à coup devenu constructible!!!

J'ai profité, si l'on peut dire, de l'existence des deux puits d'investigations pour y faire introduire dans leur partie haute deux citernes étanches dans lesquelles sont désormais récupérées les eaux de pluie.
Voilà au moins une utilité précieuse que pourrait apporter chaque puits aménagé, à condition bien sûr d'avoir préalablement combler les vides jusqu'à plusieurs mètres au dessus des toits des galeries, comme nous l'avons fait.
Tout l'été 2007 sera froid, gris et torturé comme le corps de Marie-Noëlle agressé par une chimiothérapie à dose maximum, puis par des séances de rayons durant tout le mois d'octobre.
Nous voilà au terme de notre histoire personnelle, parmi des milliers de familles qui devront comme nous toujours se battre, en particulier pour que la Justice prononcée "Au nom du Peuple français" ne soit plus une insulte faite au Peuple!
Nous poursuivons toujours notre action d'information et en répondant toujours aux demandes fréquentes de conseils.
A travers l'existence même de l'association SOS-Marnières que je préside encore et grâce au site Internet, chaque citoyen saura que le risque souterrain est bien présent.
Même si son occurrence actuellement faible conduit hélas trop de responsables et trop de personnes à le considérer mineur, le danger permanent fini par tuer ceux qui en sont victimes.

Nous avons réveillé les consciences pour un temps et contraint la puissance publique à au moins légiférer sur ce risque très longtemps caché.

Pourvu que la mémoire soit encore vive avant les prochaines catastrophes.

Marie-Noëlle et Alain MARAIS

Le 18 juin 2008