Histoire de TVA

[Jacquemart]

Écoutant aux infos que deux des trois taux de TVA allaient augmenter au 1er janvier, je me suis demandé ce qu'était devenu le taux à 33% sur les produits de luxe de ma jeunesse, manifestement disparu des écrans radar. Et c'est là où un petit coup d'internet m'a appris (ou rappelé, car si je l'avais jamais su, je l'avais en tout cas totalement oublié) que c'est le PS, entre 1988 et 1992, qui a fait disparaître ce taux et l'a ramené au taux "normal" de 18,6% (à l'époque).

Moralité, c'est injuste de dire que le PS ne sait qu'augmenter les impôts sur les plus pauvres. Il sait aussi les baisser sur les plus riches.

[jeug]

On ne peut pas toucher à ça. L'industrie du luxe est bien trop fragile.

[Indesit]

Écoutant aux infos que deux des trois taux de TVA allaient augmenter au 1er janvier, je me suis demandé ce qu'était devenu le taux à 33% sur les produits de luxe de ma jeunesse, manifestement disparu des écrans radar. Et c'est là où un petit coup d'internet m'a appris (ou rappelé, car si je l'avais jamais su, je l'avais en tout cas totalement oublié) que c'est le PS, entre 1988 et 1992, qui a fait disparaître ce taux et l'a ramené au taux "normal" de 18,6% (à l'époque).

Moralité, c'est injuste de dire que le PS ne sait qu'augmenter les impôts sur les plus pauvres. Il sait aussi les baisser sur les plus riches.

Bonjour,

il faut préciser que le PS a supprimé ce taux mais qu'en même temps il a créé l'ISF.

Il y a aujourd'hui plusieurs taux de TVA ; le taux à 20 %, les taux réduits à 10 %, 5,5 % et 2 %.

Le taux de 20 % est de droit commun ce qui signifie qu'il s'applique sauf disposition contraire. La base légale est le Code général des Impôts.

La TVA est une taxe sur la valeur ajoutée c'est à dire qu'elle ne touche que l'opération économique supplémentaire. Par exemple le commerçant qui collecte 10 € de TVA ne la reverse pas intégralement au Trésor public ; il la reverse en ayant retranché la TVA qu'il a déjà payée en achetant le produit en gros.

Par exemple, un détaillant achète un paquet de pâtes alimentaires 1 € et le revend 2 € (au taux de 5,5 % dans les deux opérations) ; à l'achat, il a payé 0.055 cts de TVA à son fournisseur ; à la vente, il touche 0.11 cts de TVA auprès de son client ; il ne reverse pas 0,11 cts mais 0,11(TVA encaissée auprès du client) - 0,055 (TVA déjà payée au fournisseur) = 0,055 cts au Trésor public.

Le commerçant collecte la TVA et la reverse le mois suivant, cela lui fait une avance de trésorerie entre-temps.

L'administration est normalement la DGFIP, exceptionnellement la Douane dans les cas particulier de TVA à l'import (d'un pays tiers à l'UE) ou des produits pétroliers.

Il touche effectivement les plus modestes car ceux-ci dépense une fraction de leur revenu plus importante à consommer. Cet effet est corrigé par le fait que les produits de première nécessité sont assujettis à un taux réduit : en même temps, des prestations comme les transports publics sont au taux de 10 %, celui qui a le plus augmenté en 2014, ce qui va coûter pas mal de voix au PS dans le milieu 'classes moyennes CSP+ bobo-écolo", l'un des derniers milieux qui lui restent fidèles.

Cdt

Indesit

[com_71]

Cdt ???????

[Indesit]

Cdt ???????

= Cordialement, désolé de l'abréviation peu claire.

INDESIT